Présentation :

Le site internet tele-bionova.com est la propriété de la société BioNova France.

BioNova France
Stella Maris SARL
45 route de Lyon
38000 GRENOBLE
E-mail: contact@bionova.fr

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro B 494 973 878.

Hébergement :

Le site internet tele-bionova.com est hébergé sur les serveurs du prestataire :

Développement / Design :

nikodev / nikosan

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée :

Conformément à l’article 39 et 40 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant les éditeurs du site tele-bionova.com aux coordonnées ci-dessus ou par e-mail à l’adresse contact@bionova.fr. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

Formulaire :

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais du formulaire de contact disponible sur le site internet tele-bionova.com sont conformes aux dispositions prévues par la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit de Propriété Intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site internet tele-bionova.com sont la propriété de la société BioNova France. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société BioNova France. Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.